CONTENU

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ACCES

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PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale, les textes et tous les éléments qui composent ce site, notamment les données, dessins, logos, graphiques, photos, ressortent de la propriété ou du droit d’usage de Smartshop-dz.com. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, utilisation, totale ou partielle, du contenu de ce site ou de l’un de ses éléments -y compris téléchargeables-, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de  Smartshop-dz.com, et constituerait une contrefaçon. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, des noms de marques et logos figurant sur ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Smartshop-dz.com est interdite. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de Smartshop-dz.com.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, dans le cadre d’un usage personnel ou pédagogique, sous réserve du respect des quatre conditions suivantes :
– gratuité de la diffusion,
– respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
– citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple – : « ce document provient du site Internet de Smartshop-dz.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». L’adresse Internet du site Smartshop-dz.com doit impérativement figurer dans la référence.
– sont exclus tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales

 

LIENS

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Smartshop-dz.com permettent l’accès à des sites tiers présents sur le réseau Internet. Smartshop-dz.com ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu des autres sites, et ne saurait être tenu pour responsable de l’ensemble de ce contenu auquel l’utilisateur aurait ainsi accès. La création de liens hypertextes vers le site Smartshop-dz.com est possible sur autorisation expresse et préalable de Smartshop-dz.com qui ne saurait être responsable des hyperliens qui peuvent pointer sur son site.

 

LITIGES

En accédant et en utilisant le site de Smartshop-dz.com l’internaute accepte les conditions d’utilisation mentionnées ci-dessus. Tout différend portant sur l’interprétation du contenu, l’accès ou l’utilisation du site est soumis à la Loi Algérienne.

Conditions d’inscription

Nos services sont entièrement gratuits et réservés aux personnes juridiquement capables de souscrire des contrats en droit algérien. Nos services ne sont pas disponibles pour les mineurs de moins de 18 ans. Si vous ne remplissez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser nos services.

 

Le rôle de Smartshop-dz.com

Notre rôle n’est pas celui d’une « société de ventes ». Au contraire, notre site n’est qu’un support en ligne dont l’objet est de permettre à n’importe qui, n’importe où et n’importe quand, de vendre ou d’acheter pratiquement tout ce qu’il ou elle souhaite et qui est conforme à la loi.

Nous hébergeons le contenu des annonces mises en ligne par les vendeurs (texte, photos, etc.) et validé par l’administrateur. Nous n’intervenons pas dans la transaction entre acheteurs et vendeurs. En conséquence, nous n’exerçons aucun contrôle sur la qualité, la sûreté des objets répertoriés, la véracité ou l’exactitude dans les annonces mises en ligne, la capacité des vendeurs à vendre lesdits biens ou services ni la capacité des acheteurs à payer lesdits biens ou services. Nous ne pouvons assurer que le vendeur conclura la transaction.

 

Prudence des membres.

L’authentification des utilisateurs sur Internet étant difficile, nous ne pouvons pas confirmer l’identité de chaque membre.

 

Décharge de responsabilité

Puisque nous n’intervenons pas dans les transactions entre acheteurs et vendeurs, vous nous dégagez de toute responsabilité en cas de litige entre plusieurs membres pour toute réclamation, et tout dommage présent ou futur, présumé ou non, constaté ou non, résultant de manière directe ou indirecte de ces réclamations.

 

Objets interdits :

En tant que membre de Smartshop-dz.com, vous êtes tenu de vous assurer que l’objet que vous souhaitez acheter ou mettre en vente est autorisé sur Smartshop-dz.com. Pour vous assurer une bonne compréhension des règlements Smartshop-dz.com, nous vous invitons à consulter la liste des produits interdits :

  • Alcool
  • Armes et couteaux
  • Equipements médicaux d’occasion
  • Fouilles, Fossiles et Minéraux
  • Pesticides
  • Uniformes, décorations, insignes
  • Parties animales
  • Armes à feu et explosifs
  • Biens culturels
  • Biens soumis à embargo
  • Biens volés ou recelés
  • Billets de loterie
  • Cartes de crédit
  • Documents officiels délivrés par l’Etat
  • Contrats et billets
  • Drogues et objets associés
  • Equipements de surveillance interdits
  • Fausses monnaies et faux timbres
  • Feux d’artifice
  • Instruments financiers
  • Listes de publipostage
  • Objets à caractère pédophile ou pornographique
  • Marchandises interdites ou réglementées
  • Matériels destinés à l’ouverture des serrures
  • Médicaments et parapharmacie
  • Organes et produits du corps humain
  • Substances dangereuses et illicites
  • Tabac

Les articles interdits à la vente seront systématiquement supprimés par l’administrateur.

 

Description d’annonces

Les annonces décrivent les objets à vendre (ou pour lesquels vous sollicitez des offres d’achat). Elles ne peuvent inclure que des textes et des images que vous nous fournissez. Tous les objets mis en vente doivent l’être dans la catégorie appropriée. Le vendeur est seul responsable du choix de la catégorie dans laquelle il souhaite référencer son annonce. Le référencement d’une annonce par un vendeur dans une catégorie déterminée ne peut en aucun cas être interprété comme une garantie Smartshop-dz.com sur l’authenticité ou l’origine de l’objet vendu.

 

Actes frauduleux

Sans exclure d’autres voies de recours, nous pouvons suspendre ou clôturer votre compte s’il s’avère que vous êtes engagé dans des activités frauduleuses en rapport avec notre site ou la publication d’annonces de produits interdits.

 

Conformité à la loi

Vous vous engagez à respecter les lois, règlements ou normes de toutes sortes en vigueur relatives à l’utilisation de nos services, à la mise en vente, à l’achat, à la sollicitation d’offres d’achat ou à la vente d’objets.

 

Informations légales

Validité des annonces

Smartshop-dz.com ne gardera pas d’annonces périmées dans le but d’augmenter artificiellement sa base de données.

 

Contrôle des annonces

Smartshop-dz.com retirera toute annonce contraire a la loi, placée dans la mauvaise catégorie/ville, vulgaire ou contraire a sa charte.

Smartshop-dz.com retirera aussi toute annonce ayant un titre promotionnel, contenu incompréhensible.

Les membres du site sont invités a signaler les annonces ne répondant pas a l’esprit de Smartshop-dz.com.

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